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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES ET CULINAIRES (SIAC
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LE MITONNEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MITONNEUR
SPECIALITES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES ET CULINAIRES (SIAC) SARL
SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION (SOBAL) SARL

Numéro de dépôt :
1353497
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2006
LE MITONNEUR de SPECIALITES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES ET CULINAIRES (SIAC

Présentation de la marque LE MITONNEUR

Déposée le 5 mai 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES ET CULINAIRES (SIAC et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION (SOBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MITONNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALITES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES ET CULINAIRES (SIAC domicilié(e) 32 Bd de Strasbourg, 75010 PARIS (dossier no 2067949) - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION (SOBAL domicilié(e) la Rue Vieille, 01920 MANZIAT (dossier no 2067949) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Baptiste THIBOUT Avocat domicilié(e) (dossier no 2067949) - France.

La marque LE MITONNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MITONNEUR est expirée depuis le 5 mai 2006.

SPECIALITES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES ET CULINAIRES (SIAC a également déposé les autres marques suivantes : SIAC


SPECIALITES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES ET CULINAIRES (SIAC) SARL - 32 Bd de Strasbourg, 75010 PARIS (dossier no 2067949) - France

SOCIETE BOURGOGNE ALIMENTATION (SOBAL) SARL - la Rue Vieille, 01920 MANZIAT (dossier no 2067949) - France


Me Jean-Baptiste THIBOUT Avocat - (dossier no 2067949) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1996 n°2067949 - Publication au BOPI 1996-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Inscription le 11 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332628 - Publication au BOPI 2001-10-11

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.